Plan Local d’Urbanisme en vigueur jusqu’au 09/12/2016

Le PLU en vigueur a été approuvé par délibération du 30 avril 2013.
La version en ligne (ci-dessous) a été mise à jour le 23/09/2015.
Elle est en vigueur jusqu’au 9 décembre 2016 inclus.

Sommaire

Dossier principal

Pièce n°1 : Rapport de présentation + annexe 5 : Etude des trames vertes et bleues de la commune

Pièce n°2 : Projet d’aménagement et de développement durable

Pièce n°2-1 : Orientation d’aménagement du centre-ville

Pièce n°3 : Règlement

Pièce n°4 : Documents graphiques

– Plan de zonage Nord

– Plan de zonage Centre

– Plan de zonage Sud

– Plan de zonage Centre-ville

Pièce n°4 bis : Liste des emplacements réservés

Annexes

Pièce n°5.1 : Droit de préemption urbain

Pièce n°5.2 : Secteurs affectés par le bruit au voisinage des infrastructures de transport terrestre

Pièce n°5.3 : Servitudes d’utilité publique

Pièce n°5.4 : Liste des lotissements ayant maintenu leurs règles d’urbanisme

Pièce n°5.5 : Annexes sanitaires

Pièce n°5.6 : Plan d’exposition au bruit des aérodromes

Pièce n°5.7 : Réserve naturelle nationale de la Plaine des Maures

Pièce n°5.8 : Arrêté de protection du biotope tortue (zone de Saint André – La Pardiguiere)

Pièce n°5.9 : Projet d’intérêt général de l’ensemble « Plaine des Maures »

Pièce n°5.10 : Risque de sismicité

Pièce n°5.11 : Risque de retrait-gonflement des argiles

Pièce n°5.12 : Règlement de collecte des ordures ménagères