Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Le PLU en vigueur a été approuvé par délibération du 30 avril 2013.
La version en ligne (ci-dessous) a été modifiée le 27/10/2016 (modification n°2 approuvée par délibération du Conseil Municipal).

Sommaire


Dossier principal

Pièce n°1 : Rapport de présentation + annexe 5 : Etude des trames vertes et bleues de la commune

Pièce n°2 : Projet d’aménagement et de développement durable

Pièce n°2-1 : Orientation d’aménagement du centre-ville

Pièce n°3 : Règlement

Pièce n°4 : Documents graphiques

Plan de zonage Nord

Plan de zonage Centre

Plan de zonage Sud

Plan de zonage Centre-ville

Pièce n°4 bis : Liste des emplacements réservés

Annexes

Pièce n°5.1 : Droit de préemption urbain

Pièce n°5.2 : Secteurs affectés par le bruit au voisinage des infrastructures de transport terrestre

Pièce n°5.3 : Servitudes d’utilité publique

Pièce n°5.4 : Liste des lotissements ayant maintenu leurs règles d’urbanisme

Pièce n°5.5 : Annexes sanitaires

Pièce n°5.6 : Plan d’exposition au bruit des aérodromes

Pièce n°5.7 : Réserve naturelle nationale de la Plaine des Maures

Pièce n°5.8 : Arrêté de protection du biotope tortue (zone de Saint André – La Pardiguiere)

Pièce n°5.9 : Projet d’intérêt général de l’ensemble « Plaine des Maures »

Pièce n°5.10 : Risque de sismicité

Pièce n°5.11 : Risque de retrait-gonflement des argiles

Pièce n°5.12 : Règlement de collecte des ordures ménagères

Pièce n°5.13 : Obligations légales de débroussaillement

Pièce n°5.14 : Taxe d’aménagement majorée

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Service Urbanisme

3 place de La Liberté

Téléphone : 04.94.500.106

Fax : 04.94.500.116

urbanisme@mairie-leluc.fr

Le pôle est ouvert au public du lundi au vendredi de 08h30 à 12h00 et l’après midi sur rendez-vous.

Horaires d’été

Jusqu’au vendredi 1er septembre 2017 inclus, le service urbanisme vous accueille du lundi au vendredi de 08h30 à 14h30 en journée continue.